Conditions générales de vente

Préambule — Ma démarche artisanale

Bienvenue sur ma plateforme de commande de pain.

Chaque semaine, je pétris, façonne et cuis des pains au levain élaborés avec soin, à partir d’ingrédients sélectionnés et dans le respect du temps nécessaire à une fermentation de qualité. Mon ambition est simple : proposer un pain sincère, éthique, vivant, et accessible, tout en s’adaptant à vos rythmes de vie grâce à un système de commande en ligne et de retrait en points relais.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) traduisent cette exigence : transparence, confiance et respect du produit comme du client.

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1. Objet

Les présentes CGV définissent les modalités de commande, de paiement et de livraison des produits proposés par SAINPLE via sa plateforme de e-commande.

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2. Identification du Vendeur

* Dénomination sociale : SAINPLE, micro-fournil engagé
* Forme juridique : Entreprise Individuel
* Siège social : 154 rue Saumuroise, 49000 Angers
* Numéro SIRET : 51777662100057
* Email : fournil_sainple@ecomail.fr
* Téléphone : 07.69.09.50.85

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3. Mes produits

Je proposons des pains, brioche et biscuits artisanaux, fabriqués en fournées hebdomadaires.

En raison de leur fabrication manuelle et du caractère vivant de la pâte, chaque pain peut présenter de légères variations de forme, de couleur ou de poids. Ces variations sont inhérentes au travail artisanal et ne constituent pas un défaut.

Les descriptions et photographies présentées sur la plateforme visent à refléter au mieux mes produits, sans valeur contractuelle stricte.

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4. Commandes

Les commandes s’effectuent exclusivement via la plateforme en ligne.

Chaque commande correspond à une production spécifique. Afin de garantir la fraîcheur et d’éviter le gaspillage, les commandes sont ouvertes et clôturées selon un calendrier hebdomadaire précisé sur la plateforme.

Toute commande validée vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

SAINPLE se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de comportement abusif.

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5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Ils reflètent le coût d’une fabrication artisanale, respectueuse des matières premières et du temps de travail.

SAINPLE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; toutefois, les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

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6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne, via les moyens sécurisés proposés sur la plateforme.

La commande est considérée comme définitive uniquement après confirmation du paiement.

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7. Livraison en point relais

Les pains sont livrés dans des points relais partenaires sélectionnés lors de la commande.

Les jours et créneaux de mise à disposition sont indiqués au moment de la commande.

Parce que mes produits sont frais et ne contiennent pas de conservateurs, il est essentiel que le Client récupère sa commande dans le créneau prévu.

En cas de non-retrait dans les 24h maximum :

* la commande sera considérée comme perdue pour le client
* aucun remboursement ne pourra être exigé, sauf appréciation exceptionnelle du Vendeur
* la commande pourra être distribuée gratuitement aux personnes démunies

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8. Nature périssable des produits

Mes pains sont des produits frais, destinés à être consommés rapidement.

Dès leur retrait, la responsabilité de leur conservation incombe au Client.

Aucun retour ni remboursement ne pourra être accepté après retrait, sauf en cas de produit manifestement défectueux ou non conforme.

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9. Réclamations

Si malgré notre vigilance un produit ne correspond pas à vos attentes, je vous invite à me contacter.

Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 24 heures suivant le retrait, par email, idéalement accompagnée de photographies.

Chaque demande est traitée avec attention, dans un esprit de dialogue et de satisfaction client.

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10. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux denrées périssables.

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11. Responsabilité

SAINPLE ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise conservation des produits après leur retrait.

Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

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12. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.

Je m'engage à respecter la confidentialité de vos informations.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

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13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de la plateforme (textes, visuels, identité de marque) sont protégés.

Ils ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

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14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

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15. Litiges

En cas de difficulté, je privilégie toujours une résolution amiable, fidèle à mes valeurs de proximité.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur.

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**Date de dernière mise à jour :** 18/03/2026